Municipalité de Champagne-sur-Loue
  • Home
  • Actus
    • Revue de presse
  • Votre commune
    • Vos Elus
    • Démarches administratives
      • Démarches – Particuliers
      • Démarches – Professionnels
      • Démarches – Associations
    • Infos Mairie
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Lignes de bus – Ecole
    • Avis / Arrêtés
    • PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
    • CCVA
    • Histoire
  • Portraits
  • Loisirs
    • Comité des Fêtes
    • Tourisme
  • Environnement
    • Déchets – eau – air
    • Faune et flore
    • Natura 2000
  • Galerie
  • Nous contacter
Professionnels

Professionnels

logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Transports  > Transport fluvial

Fiche pratique

Transport fluvial

Vérifié le 18 novembre 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Créer et gérer son entreprise de transport fluvial 

    Ministère chargé de l'environnement

  • Gérer un bateau, engin ou établissement flottant 

    Ministère chargé de l'environnement

  • Travailler dans le secteur de la navigation intérieure 

    Ministère chargé de l'environnement

  • Naviguer et stationner 

    Ministère chargé de l'environnement

  • Obtenir des aides et exonérations 

    Ministère chargé de l'environnement

  • Demande de titre de navigation fluviale

    Formulaire

  • Demande d'attestation de capacité à l'exercice de la profession de courtier de fret fluvial

    Formulaire

  • Demande d'autorisation spéciale de transport (AST) - Navigation fluviale

    Formulaire

  • Demande d'inscription au registre des courtiers de frêt fluvial

    Formulaire

© Direction de l'information légale et administrative

// Codealys - 2019 (c)