PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

AVIS

Le PLUI est en cours de révision allégée,
selon la délibération du Conseil Communautaire
du 17 septembre 2019.

L’enquête publique est consultable sur la page actus en cliquant sur le lien suivant : http://www.champagne-sur-loue.fr/index.php/2019/12/20/projet-de-revision-allegee-du-plui/

et sur le site : https://www.valdamour.com/le-plan-local-d-urbanisme-intercommunal.htm

PLUI
Elaboration prescrite par délibération du conseil communautaire : le 24 septembre 2012.
Approuvé par le conseil communautaire : le 2 mai 2017
Exécutoire depuis le 1er juillet 2017